Bonnes Pratiques Vétérinaires
L'Aide Pratique...


6. Dispositions concernant le système qualité

Référence clause Disposition Mise en oeuvre
6.1
6.1. Responsabilité de la direction   
6.1.1. Police qualité 
  • Document correspondant
6.1.2. Organisation 
  • Organigramme, descriptions des postes, documents sur les responsabilités
6.1.3. Révision par la direction 
  • Protocole, procédures, comptes-rendus
6.2
6.2. Système qualité   
  • Etablir, documenter et maintenir le système qualité
  • Protocole
  • Manuel qualité:
    • Protocoles
    • Procédures
    • Structure et présentation de la documentation
  • Ceci est l'exigence générale, voir plus loin pour les détails
  • Tous protocoles et procédures effectivement appliqués.
  • Voir audits internes
6.3
6.3. Révision de contrat 
  • Protocole, procédure, comptes-rendus
6.4
6.4. Contrôle des documents et données   
6.4.1. Généralités   
  • Procédures documentées
  • Procédures
6.4.2. Emission et approbation des documents   
  • Personnel assigné
  • Protocole, rapport
  • Liste-mère
  • Protocole, rapport
Tous documents:  
    • Datés et signés
    • Modèle des rapports
    • Version de publication
 
    • Imprimés ou saisis
 
    • Disponibles et accessibles par tout le personnel
    • Protocole, procédure
    • Disponibles sur les lieux de travail
    • Protocole, procédure
  • Tous documents invalides ou obsolètes retirés du système.
  • Protocole, procédure
6.4.3. Modifications des documents et données 
  • Protocole, procédure
6.5
6.5. Achats / sous-traitants   
6.5.1. Généralités   
  • Exigences spécifiques documentées et convenues.
  • Protocole, procédures, comptes-rendus
  • Procédures.
 
6.5.2. Evaluation des sous-traitants 
  • Protocole, procédures, comptes-rendus
6.5.3. Données concernant les achats. 
  • Protocole, procédures, comptes-rendus
6.5.4. Vérification des produits achetés / services effectués. 
  • Protocole, procédures, comptes-rendus
6.6
6.6. Identification et traçabilité des produits   
  • Procédures
  • Protocole, procédures, étiquettes, comptes-rendus
6.7
6.7. Contrôle des processus   
  • Instructions de travail documentées
  • Protocole, instructions de travail
  • Matériel adéquat, entretenu et calibré (si nécessaire)
  • Matériel, protocole, procédure, instructions, comptes-rendus
  • Respect de législation, normes, codes, procédures
  • Protocole, procédures
6.8
6.8. Contrôle des produits non-conformes et déchets   
  • Procédures pour leur destruction.
  • Protocole, procédures
6.9
6.9. Actes de régularisation et de prévention   
6.9.1. Généralités   
  • Procédures documentées.
  • Protocole, procédures
  • Comptes-rendus.
  • Protocole, procédures, comptes-rendus
6.9.2. Actes de régularisation 
  • Protocole, procédures, comptes-rendus
6.9.3. Actes de prévention 
  • Protocole, procédures, comptes-rendus
6.10
6.10. Manipulation, stockage, emballage, conservation et livraison des produits 
  • Protocole, procédures, listes de pointage
6.11
6.11. Contrôle des comptes-rendus de qualité   
  • Procédures documentées
  • Protocole, procédures
  • Tous comptes-rendus lisibles et facilement accessibles.
  • Format, procédure de rangement
  • Temps de conservation
  • Protocole, procédure
  • Disponibles pour clients ou représentants.
  • Protocole
6.12
6.12. Audits internes de la qualité  Personnel nommé, protocole, procédures, planning d'audit, comptes-rendus, suivis
6.13
6.13. Formation  Protocole, procédures, séances de formation, conserver les comptes-rendus

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