2. Comment se servir de l'aide
Cette aide est rédigée sous forme de tableaux. Dans la colonne de gauche se trouve la référence à la clause du code BPV. Dans la deuxième, les dispositions sont rappelées de manière brève. Dans la troisième colonne se trouvent les éléments devant être vus pour prouver le respect de la disposition.
Principes généraux:Les documents (protocoles, procédures) seront inclus dans le manuel qualité concernant les dispositions du Code BPV. Ce manuel qualité sera l'instrument pour prouver qu'un cabinet respecte les dispositions BPV.
Lorsque l'aide précise la nécessité d'un protocole, cela signifie qu'un protocole correspondant à la disposition du code doit se trouver dans le manuel qualité. Cependant, il est possible qu'un protocole couvre plus d'une disposition. Les cabinets peuvent par exemple décider de rédiger un seul protocole couvrant toutes les dispositions relatives aux dépôts de médicaments. En revanche, les procédures doivent être séparées.
Lorsqu'elle précise qu'une procédure est nécessaire, cela signifie qu'il doit y avoir une procédure correspondante dans le manuel qualité.
Lorsque des comptes-rendus/registre/etc sont indiqués, cela signifie que ces documents doivent être utilisés. Pour chaque document de ce type, il doit y avoir un exemplaire vierge présent dans le manuel qualité, ainsi qu'une liste précisant tous les différents comptes-rendus et leur version actuelle.
Lorsque du matériel est mentionné, cela signifie que ce matériel est nécessaire pour se conformer à la disposition.
Lorsqu'un plan est indiqué, cela signifie qu'il y a des exigences particulières concernant le bâtiment du cabinet ou des locaux administratifs.